N° 40: DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Fin 2007, nous avons retrouve dans les archives communales non classées, ce registre de délibérations du Conseil municipal de Senonches.

II couvre la période du 1er Janvier 1813 au 13 décembre 1833

C'est le plus ancien registre de délibérations de Senonches connu a ce jour.

L'original (141 pages), a bien sur, été, depuis, dépose en Maine ou il a rejoint les registres postérieurs.

Vous pourrez retrouver ici un choix des textes qui y figurent, regroupes en

3 périodes

I). La fin de ('Empire de Napoléon 1er (du 1.01.1813 au 4 avril 1814; en y ajoutant la période des « Cent Jours » du 1 mars au 18 juin 1815).

II). La Restauration

-  Règne de Louis XVIII (avril 1814 a septembre 1824 sauf la période des Cent Jours).

-  Règne de Charles X de septembre 1824 au 30 juillet 1830.

III). Les débuts de la Monarchie de Juillet (Louis-Philippe) jusque fin décembre 1833.

Pour donner plus de clarté a la présentation, je n'ai pas toujours respecte ia succession des textes de I'original.